Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNORFLEX
PUBLIMEPHARM - Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
3123633
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2011
SNORFLEX de PUBLIMEPHARM Monégasque

Présentation de la marque SNORFLEX

Déposée le 1 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) PUBLIMEPHARM Monégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNORFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLIMEPHARM Monégasque domicilié(e) Le Grand Large no 503, 42, quai Jean-Charles Rey MC, 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SNORFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNORFLEX est expirée depuis le 1 octobre 2011.

PUBLIMEPHARM Monégasque a également déposé les autres marques suivantes : TRIACPHAL , TRIAC , TRIACAL , PADINAL


PUBLIMEPHARM - Société Anonyme Monégasque - Le Grand Large no 503, 42, quai Jean-Charles Rey MC, 98000 MONACO - Monaco


GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 14 août 2002 - Concession de licence n°351506 - Publication au BOPI 2002-08-14

Inscription le 4 août 2003 - Concession de licence n°374994 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 31 janvier 2006 - Résiliation de licence n°427365 - Publication au BOPI 2006-01-31

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489823 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Produits pharmaceutiques. Orthèse buccale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.